Mentions Légales
Cabinet A1C Livret
SARL au capital de 2 840€
Immatriculé au RCS Grenoble n° 494 478 256
Enregistré à l’ORIAS sous le n° 07 028 179 www.orias.fr
Code NAF 6622Z Non assujetti TVA
Carte Professionnelle immobilier n° CPI 3801 2017 000 015 617 délivrée par la CCI de Grenoble “Activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce »
CIF enregistré sous le n° E008932, membre de l’Anacofi CIF
Responsabilité civile professionnelle conforme au code des assurances
Sous le contrôle de l’ACPR 61 rue Taitbout 75 436 Paris Cedex 09 www.acpr.banque-france.fr
Sous le contrôle de l’AMF Autorité des Marchés Financiers http://www.amf-france.org
Établissement principal situé au 10 rue Maréchal Leclerc 59310 Aix
Hébergement
OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix www.ovh.com
Protection des données
Les informations qui vous concernent sont exclusivement destinées à A1C Livret. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, veuillez vous adresser à A1C Livret.
Le présent site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1445120.
Mentions RCS
494476435
RCS de Grenoble
Siège 10 rue Maréchal Leclerc 59310 Aix
A1C Livret, EURL au capital de 2 840,00 €
Mentions CIF
A1C Livret
10 rue Maréchal Leclerc 59310 Aix
CIF enregistré sous le n° E008842, membre de l’Anacofi CIF
Sous le contrôle de l’ACPR 61 rue Taitbout 75 436 Paris Cedex 09 www.acpr.banque-france.fr
Sous le contrôle de l’AMF Autorité des Marchés Financiers http://www.amf-france.org/
Établissement principal situé au 10 rue Maréchal Leclerc 59310 Aix
Enregistré à l’ORIAS sous le n° 07 028 179 www.orias.fr
Rémunération fonction de la mission donnée et des préconisations souscrites, un devis vous sera fourni lors de notre 1er RDV de collecte d’information et d’entrée en relation.
Sous l’autorité de tutelle et du contrôle du médiateur de l’AMF, 17 place de la Bourse 75 082 Paris Cedex 02 https://www.amf-france.org/fr/le-mediateur
Mentions IOBSP
A1C Livret agissant en tant que Courtier
10 rue Maréchal Leclerc 59310 Aix
Orias n° 07 028 179
Rémunération de notre tiers partenaire à hauteur moyenne de 0.5% du montant du prêt et facturations d’honoraires de courtage en moyenne de 1% du montant du prêt (à définir lors du 1er RDV).
Sous l’autorité de tutelle de l’ACPR, 4 place de Budapest 75 009 Paris https://acpr.banque-france.fr
Médiateur de l’Anacofi courtage mediation@anacofi.asso.fr
Mentions Légales | A1C Livret
Protection des données personnelles – info-livret-2024.com conservera les données recueillies sur ce formulaire. Ces données feront l’objet de traitements informatiques, à des fins commerciales ou d’information, par nfo-livret-2024.com, ses réseaux ou ses partenaires. En l’absence de réponse, info-livret-2024.com s'abstiendra de vous recommander tout type de produit financier. Elles ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. En l’application de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes sur lesquelles portent les données acceptent que celles-ci soient exploitées et/ou communiquées selon les modalités précisées ci-avant. Les personnes sur lesquelles portent les données auront le droit d’en obtenir communication auprès de contact@nfo-livret-2024.com, d’en exiger, le cas échéant, la rectification, et de s’opposer à leur utilisation